ÉDITEURAssociation Loi 1901
Siège social : 4, rue Brantôme, Paris 3e
Siret : 34201766200020
APE : 9499Z

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Pascal Pénège, directeur de l’association

RESPONSABILITÉ
Les informations contenues dans ce site sont fournies à titre informatif. L’association interMusées s'efforce d’être vigilante sur leur fiabilité, mais sa responsabilité ne pourrait être engagée en raison d’éventuelles inexactitudes, erreurs ou omissions. L’association interMusées se réserve par ailleurs le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis.

LIENS
Les liens hypertextes qui renvoient vers d’autres sites ne constituent pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement des sites en question. La responsabilité de l’association interMusées ne saurait donc être engagée quant au contenu de ces sites. La création de liens hypertextes vers ce site est soumise à l'accord préalable de l'association interMusées. En l’absence d’accord, l’association interMusées se réserve le droit d’exiger à tout moment la suppression d’un lien pointant vers son site, notamment si l’association interMusées n’approuve pas le contenu du site tiers.

CONFIDENTIALITÉ / RGPD
La vie privée doit rester privée. Les données personnelles transmises à l'association interMusées par l’intermédiaire de ce site, pour l'envoi d'informations complémentaires, ne sont pas archivées. L'association interMusées s'engage en outre à ne jamais communiquer ces informations à des tiers ou à des fins commerciales.

DROITS D'AUTEUR
Tous les éléments qui composent ce site sont la propriété exclusive de l’association interMusées, ou des parties dont elle a obtenu le droit d’utilisation, et sont protégés au titre des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, la reproduction, l’utilisation et l’exploitation de ces éléments de publication (notamment les photographies, illustrations, plans, textes, bases de données, éléments de conception graphique) sans accord préalable de l’association interMusées, des auteurs ou de leurs ayants droit, sont strictement interdites. Le non-respect de cette interdiction constituerait une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.